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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.B. CONSEIL
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A C B CONSEIL ASSURANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A C B CONSEIL ASSURANCES
SARL A.C.B. CONSEIL

Numéro de dépôt :
3248730
Date de dépôt :
29/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2013
A C B CONSEIL ASSURANCES de A.C.B. CONSEIL

Présentation de la marque A C B CONSEIL ASSURANCES

Déposée le 29 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.B. CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A C B CONSEIL ASSURANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.B. CONSEIL domicilié(e) 35 avenue G. EIFFEL,21000 Dijon - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 154 655 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL A.C.B. Conseil domicilié(e) 35 avenue Gustave - EIFFEL,21000 Dijon - 21000 - France.

La marque A C B CONSEIL ASSURANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A C B CONSEIL ASSURANCES est expirée depuis le 29 septembre 2013.

A.C.B. CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : ASSURANCES ACB CONSEIL


SARL A.C.B. CONSEIL - 35 avenue G. EIFFEL,21000 Dijon - 21000 - France - SIREN 383154655


SARL A.C.B. Conseil - 35 avenue Gustave - EIFFEL,21000 Dijon - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

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