Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO DITEL
A & C ART ET COMMUNICATION (SARL)

Numéro de dépôt :
1639063
Date de dépôt :
21/12/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
21/12/1998
EURO DITEL de A & C ART ET COMMUNICATION

Présentation de la marque EURO DITEL

Déposée le 21 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A & C ART ET COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « EURO DITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A & C ART ET COMMUNICATION domicilié(e) 3, rue Saint Germier, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gerard CLARAC - France.

La marque EURO DITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO DITEL est expirée depuis le 21 décembre 1998.


A & C ART ET COMMUNICATION (SARL) - 3, rue Saint Germier, 31000 TOULOUSE - France


Gerard CLARAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

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