Marque enregistrée - Marque en non vigueur

acat ASSOCIATION COTE D'AZUR TRANSPLANT
A.C.A.T. Association Côte d'Azur Transplant (loi 1901)

Numéro de dépôt :
98746595
Date de dépôt :
18/08/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/08/2008

Présentation de la marque acat ASSOCIATION COTE D'AZUR TRANSPLANT

Déposée le 18 août 1998 par l'association loi 1901 A.C.A.T. Association Côte d'Azur Transplant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « acat ASSOCIATION COTE D'AZUR TRANSPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 A.C.A.T. Association Côte d'Azur Transplant domicilié(e) Hôpital de l'Archet II, 151, rte St Antoine de Ginestière, BP 3079, 06202 NICE Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 746 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.C.A.T. Association Côte d'Azur Transplant - France.

La marque acat ASSOCIATION COTE D'AZUR TRANSPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque acat ASSOCIATION COTE D'AZUR TRANSPLANT est expirée depuis le 18 août 2008.


A.C.A.T. Association Côte d'Azur Transplant (loi 1901) - Hôpital de l'Archet II, 151, rte St Antoine de Ginestière, BP 3079, 06202 NICE Cedex 3 - France - SIREN 389746389


A.C.A.T. Association Côte d'Azur Transplant - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Organisation de concours en matière d'éducation. Montage de bandes vidéos. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; recherche scientifique et industrielle Service de télécommunication de messagerie électronique par réseau Internet Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.