A.C.A.D.E.L. ASSOCIATION DE CHIMIOTHERAPIE A DOMICILE EN "LIBERAL"
Présentation de la marque A.C.A.D.E.L. ASSOCIATION DE CHIMIOTHERAPIE A DOMICILE EN "LIBERAL"
Déposée le 28 juillet 1988 par l'association loi 1901 A.C.A.D.E.L. ASSOCIATION DE CHIMIOTHERAPIE A DOMICILE EN "LIBERAL" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.C.A.D.E.L. ASSOCIATION DE CHIMIOTHERAPIE A DOMICILE EN "LIBERAL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A.C.A.D.E.L. ASSOCIATION DE CHIMIOTHERAPIE A DOMICILE EN "LIBERAL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C.A.D.E.L. ASSOCIATION DE CHIMIOTHERAPIE A DOMICILE EN "LIBERAL" est expirée depuis le 28 juillet 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02