Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.C.A.D.E.L. ASSOCIATION DE CHIMIOTHERAPIE A DOMICILE EN "LIBERAL"
A.C.A.D.E.L. ASSOCIATION DE CHIMIOTHERAPIE A DOMICILE EN "LIBERAL" (association régie par la loi de 1901) -

Numéro de dépôt :
1480365
Date de dépôt :
28/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/1998
A.C.A.D.E.L. ASSOCIATION DE CHIMIOTHERAPIE A DOMICILE EN \

Présentation de la marque A.C.A.D.E.L. ASSOCIATION DE CHIMIOTHERAPIE A DOMICILE EN "LIBERAL"

Déposée le 28 juillet 1988 par l'association loi 1901 A.C.A.D.E.L. ASSOCIATION DE CHIMIOTHERAPIE A DOMICILE EN "LIBERAL" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.C.A.D.E.L. ASSOCIATION DE CHIMIOTHERAPIE A DOMICILE EN "LIBERAL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 A.C.A.D.E.L. ASSOCIATION DE CHIMIOTHERAPIE A DOMICILE EN "LIBERAL" domicilié(e) 5, rue du Grand Faubourg, 28000 CHARTRES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque A.C.A.D.E.L. ASSOCIATION DE CHIMIOTHERAPIE A DOMICILE EN "LIBERAL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C.A.D.E.L. ASSOCIATION DE CHIMIOTHERAPIE A DOMICILE EN "LIBERAL" est expirée depuis le 28 juillet 1998.


A.C.A.D.E.L. ASSOCIATION DE CHIMIOTHERAPIE A DOMICILE EN "LIBERAL" (association régie par la loi de 1901) - - 5, rue du Grand Faubourg, 28000 CHARTRES. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Services de soins médicaux à domicile