Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.C.A Autocars de Chevreuse & Associés
/
SAVAC BUS SERVICES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAVAC BUS SERVICES
A.C.A Autocars de Chevreuse & Associés, S.A.S

Numéro de dépôt :
4146054
Date de dépôt :
05/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2025
SAVAC BUS SERVICES de A.C.A Autocars de Chevreuse & Associés

Présentation de la marque SAVAC BUS SERVICES

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.C.A Autocars de Chevreuse & Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAVAC BUS SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A.C.A Autocars de Chevreuse & Associés domicilié(e) 37 rue de dampierre - 78460 - CHEVREUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 566 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.C.A Autocars de Chevreuse & Associés, M. Bastien BIGOT domicilié(e) 37 rue de dampierre - 78460 - CHEVREUSE - France.

La marque SAVAC BUS SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146054.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVAC BUS SERVICES arrivera à expiration en date du 5 janvier 2025.


A.C.A Autocars de Chevreuse & Associés, S.A.S - 37 rue de dampierre - 78460 - CHEVREUSE - France - SIREN 414566356


A.C.A Autocars de Chevreuse & Associés, M. Bastien BIGOT - 37 rue de dampierre - 78460 - CHEVREUSE - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage.