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Marques déposées par l'association loi 1901 à but non lucratif de loi 1901 "Les Amis de TC"
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LES NEGOCIALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NEGOCIALES
Association à but non lucratif de loi 1901 "Les Amis de TC"

Numéro de dépôt :
96605066
Date de dépôt :
08/01/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2006

Présentation de la marque LES NEGOCIALES

Déposée le 8 janvier 1996 par l'association loi 1901 à but non lucratif de loi 1901 "Les Amis de TC" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES NEGOCIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 à but non lucratif de loi 1901 "Les Amis de TC" domicilié(e) 185, rue Gabriel Mouilleron, 54000 NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel ROBERT - France.

La marque LES NEGOCIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605066.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NEGOCIALES est expirée depuis le 8 janvier 2006.


Association à but non lucratif de loi 1901 "Les Amis de TC" - 185, rue Gabriel Mouilleron, 54000 NANCY - France


Monsieur Michel ROBERT - France


Inscription le 10 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303505 - Publication au BOPI 2000-07-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

- Organisation du concours en matière d'éducation ou de divertissement - Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs