Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIASPRINT
A.BUISINE SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4070587
Date de dépôt :
21/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2024
SIASPRINT de A.BUISINE

Présentation de la marque SIASPRINT

Déposée par voie électronique le 21 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.BUISINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIASPRINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A.BUISINE domicilié(e) 78 rue Felix Faure - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 045 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.BUISINE, SAS, M. ARNAUD BUISINE domicilié(e) 78 rue Felix Faure - 92700 - COLOMBES - France.

La marque SIASPRINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIASPRINT est expirée depuis le 21 février 2024.

A.BUISINE a également déposé les autres marques suivantes : anatol , remco , REMCO


A.BUISINE SAS, SAS - 78 rue Felix Faure - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 622045979


A.BUISINE, SAS, M. ARNAUD BUISINE - 78 rue Felix Faure - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; lave-linge ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines à imprimer ;

Produits de l'imprimerie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).