Déposée le 7 mai 1979 par A. BELL & Co. LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « BELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est A. BELL & Co. LIMITED, domicilié(e) Société britannique, KINGSTHORPE, Northampton, Angleterre. - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France.
La marque BELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BELL est expirée depuis le 7 mai 1989.
A. BELL & Co. LIMITED - Société britannique, KINGSTHORPE, Northampton, Angleterre. - Royaume-Uni
CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-021
Des âtres, des cheminées et leurs équipements métalliques tels que chenêts et parefeu.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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