Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART HOTEL
a Batoukh, SNC

Numéro de dépôt :
3927830
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/06/2022
ART HOTEL de a Batoukh

Présentation de la marque ART HOTEL

Déposée le 18 juin 2012 par la société a Batoukh auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ART HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la société a Batoukh domicilié(e) 7 et 9 rue Pelée - 75011 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 396 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART HOTEL, M. albert amar domicilié(e) 7 et 9 rue Pelée - 75041 - paris - France.

La marque ART HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART HOTEL est expirée depuis le 18 juin 2022.


a Batoukh, SNC - 7 et 9 rue Pelée - 75011 - paris - France - SIREN 393396635


ART HOTEL, M. albert amar - 7 et 9 rue Pelée - 75041 - paris - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.