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Marques déposées par monsieur A B Y Jacques
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TELE BINET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELE BINET
M A B Y Jacques

Numéro de dépôt :
1004304
Date de dépôt :
22/10/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de SAINT MALO

Présentation de la marque TELE BINET

Déposée le 22 octobre 1976 par monsieur A B Y Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de SAINT MALO), la marque française « TELE BINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur A B Y Jacques domicilié(e) La Baie, Impasse Bonne Roche 35400 PARAME - France.

La marque TELE BINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TELE BINET est expirée depuis le 22 octobre 1986.

A B Y Jacques a également déposé les autres marques suivantes : TELE CIRCUS , TELE COSMOS , TELE PIRATE


M A B Y Jacques - La Baie, Impasse Bonne Roche 35400 PARAME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-007

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