depollution nautique
Présentation de la marque depollution nautique
Déposée le 28 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A B L S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « depollution nautique »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque depollution nautique est expirée depuis le 28 mars 2018.
Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Inscription le 20 juillet 2011 - Rejet partiel n°554002 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-20