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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) A.B. Conseil Formation
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AGENDA PMS PLAN DE MAITRISE SANITAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGENDA PMS PLAN DE MAITRISE SANITAIRE
A.B. Conseil Formation, EURL

Numéro de dépôt :
4115232
Date de dépôt :
29/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/08/2024
AGENDA PMS PLAN DE MAITRISE SANITAIRE de A.B. Conseil Formation

Présentation de la marque AGENDA PMS PLAN DE MAITRISE SANITAIRE

Déposée le 29 août 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) A.B. Conseil Formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AGENDA PMS PLAN DE MAITRISE SANITAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) A.B. Conseil Formation domicilié(e) 210 rue du Pesquié - 12400 - VABRES L'ABBAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 918 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.B. Conseil Formation, M. MARE François domicilié(e) 210 rue du Pesquié - 12400 - VABRES L'ABBAYE - France.

La marque AGENDA PMS PLAN DE MAITRISE SANITAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115232.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGENDA PMS PLAN DE MAITRISE SANITAIRE est expirée depuis le 29 août 2024.

A.B. Conseil Formation a également déposé les autres marques suivantes : Agenda PMS


A.B. Conseil Formation, EURL - 210 rue du Pesquié - 12400 - VABRES L'ABBAYE - France - SIREN 493918577


A.B. Conseil Formation, M. MARE François - 210 rue du Pesquié - 12400 - VABRES L'ABBAYE - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; livres ; calendriers ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques.