Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROBAT
Numéro de dépôt :
1666802
Date de dépôt :
05/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2000
Présentation de la marque PROBAT
Déposée le 5 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) A.B.C. Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PROBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666802.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 1 décembre 1995 - Transmission de propriété n°196647 - Publication au BOPI 1995-12-01