Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.B.C. OCCASIONS
/
ABC OCCASIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABC OCCASIONS
A.B.C. OCCASIONS, SARL

Numéro de dépôt :
99770102
Date de dépôt :
14/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2009

Présentation de la marque ABC OCCASIONS

Déposée le 14 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.B.C. OCCASIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABC OCCASIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.B.C. OCCASIONS domicilié(e) 81 Bis Bd de Fontainebleau, 91550 Paray Vieille Poste - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric & Pascale BOJMAL domicilié(e) (correction BOPI 1999-17) - France.

La marque ABC OCCASIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABC OCCASIONS est expirée depuis le 14 janvier 2009.


A.B.C. OCCASIONS, SARL - 81 Bis Bd de Fontainebleau, 91550 Paray Vieille Poste - France


Frédéric & Pascale BOJMAL - (correction BOPI 1999-17) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Errata - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Véhicules d'occasion.