Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAMVALLON
A B C INDUSTRIE (SA)

Numéro de dépôt :
93459353
Date de dépôt :
08/03/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2003

Présentation de la marque JAMVALLON

Déposée le 8 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) A B C INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JAMVALLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A B C INDUSTRIE domicilié(e) 7 Route du Plan, 13860 PEYROLLES EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 197 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque JAMVALLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAMVALLON est expirée depuis le 8 mars 2003.

A B C INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : COMPALOU , LE NOIXFINE , CAMBAJON , CAMBALOU , LE CAMBAJOU , NOIXFINE , COMPAJOU


A B C INDUSTRIE (SA) - 7 Route du Plan, 13860 PEYROLLES EN PROVENCE - France - SIREN 341197366


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Produits de charcuterie