Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ABA
A.B.A., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1263039
Date de dépôt :
29/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/02/2024
ABA de A.B.A

Présentation de la marque ABA

Déposée le 29 février 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.B.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ABA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A.B.A domicilié(e) Rue Edouard Boutier - 89500 - VILLENEUVE-SUR-YONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 143 050 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque ABA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ABA est expirée depuis le 29 février 2024.

A.B.A a également déposé les autres marques suivantes : A.B.A ARTISANS ASSOCIÉS , ARTISANS ASSOCIES


A.B.A., Société par actions simplifiée - Rue Edouard Boutier - 89500 - VILLENEUVE-SUR-YONNE - France - SIREN 395143050


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2004 n°2256443 - Publication au BOPI 2004-01-12

Renouvellement sans limitation n°2027915 - Publication au BOPI 1994-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31

Inscription le 23 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251866 - Publication au BOPI 1998-03-23

Inscription le 2 mars 2004 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°387916 - Publication au BOPI 2004-03-02

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2014 n°2549960 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-01-30

Escabeaux, échelles métalliques, coffrets métalliques et échafaudages métalliques;métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.