Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO.P3
A AUTAJON SP (Société Anonyme à Conseil d'Administration)

Numéro de dépôt :
3022852
Date de dépôt :
13/04/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2010

Présentation de la marque EURO.P3

Déposée le 13 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) A AUTAJON SPà Conseil d'Administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EURO.P3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A AUTAJON SPà Conseil d'Administration domicilié(e) 36, route d'Espeluche, 26200 MONTELIMAR, Agissant pour le Compte de la Société EURO.P3 en cours de formation - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 919 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.

La marque EURO.P3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO.P3 est expirée depuis le 13 avril 2010.


A AUTAJON SP (Société Anonyme à Conseil d'Administration) - 36, route d'Espeluche, 26200 MONTELIMAR, Agissant pour le Compte de la Société EURO.P3 en cours de formation - France - SIREN 347919375


Cabinet BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38

Inscription le 16 novembre 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°311976 - Publication au BOPI 2000-11-16

Inscription le 31 octobre 2002 - renonciation partielle n°358248 - Publication au BOPI 2002-10-31

Inscription le 16 novembre 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°311977 - Publication au BOPI 2000-11-16

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Papiers, cartons ; produits de l'imprimerie ; emballages et feuilles d'emballage en papier ou en carton, sacs, coffrets, sachets, étiquettes, affiches, portes affiches en papier ou en carton, présentoirs, notices, fiches techniques, brochures, catalogues, dépliants, prospectus. Emballages de produits.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.