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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) A.ART'METAL
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PORTE VELOS PINEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORTE VELOS PINEAU
A.ART'METAL, eurl

Numéro de dépôt :
3924794
Date de dépôt :
05/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/06/2022
PORTE VELOS PINEAU de A.ART\'METAL

Présentation de la marque PORTE VELOS PINEAU

Déposée le 5 juin 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) A.ART'METAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PORTE VELOS PINEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) A.ART'METAL domicilié(e) Zone Industriel du Panorama, 14 rue Pierre Bontemps - 72100 - Le Mans - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 380 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.ART'METAL, M. Manuel PEREIRA domicilié(e) Zone Industriel du Panorama, 14 rue Pierre Bontemps - 72100 - Le Mans - France.

La marque PORTE VELOS PINEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTE VELOS PINEAU est expirée depuis le 5 juin 2022.


A.ART'METAL, eurl - Zone Industriel du Panorama, 14 rue Pierre Bontemps - 72100 - Le Mans - France - SIREN 420380883


A.ART'METAL, M. Manuel PEREIRA - Zone Industriel du Panorama, 14 rue Pierre Bontemps - 72100 - Le Mans - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.