Déposée le 6 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) A. ALLARD BOUTIQUE DE MEGEVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-25 du 21 juin 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. ALLARD BOUTIQUE DE MEGEVE domicilié(e) Place de l'Eglise, 74120 MEGEVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 606 220 127 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624961.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A. ALLARD BOUTIQUE DE MEGEVE Société Anonyme - Place de l'Eglise, 74120 MEGEVE - France - SIREN 606220127
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Inscription le 17 mars 2005 - Changement de nature juridique n°409250 - Publication au BOPI 2005-03-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29
Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25
Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, boutons de manchettes et épinglettes, coffrets à bijoux en matières précieuses, cendriers, briquets en métaux précieux; porte-clefs de fantaisie, horlogerie, montres et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et ceintures); sacs à mains, sacs à dos, sacs de voyages, sacs de sport (non adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs d'écoliers, laisses et colliers pour chiens. Vaisselle en verre, porcelaine ou faïence; fioles, étuis en cuir pour les fioles, chiffons de nettoyage, chiffons à lustrer. Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, plaids, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), draps de bain, chiffons; tentures murales en matières textiles. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures de sport, chapellerie (habillement); vêtements de sport autres que pour la plongée, vêtements de ski, chaussures de ski; foulards, écharpes, châles, cravates, casquettes, chaussettes, bretelles, chaussons, gants, ceintures. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), skis, bâtons de ski; décorations pour arbres de Noël; sacs de sport adaptés à la forme des produits qu'ils sont destinés à contenir, notamment sacs de golf. Cendriers, briquets
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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