Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEAN DE VALOIS
Numéro de dépôt :
10072
Date de dépôt :
02/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque JEAN DE VALOIS
Déposée le 2 décembre 1976 par la Société Anonyme (SA) A.ABRARD fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JEAN DE VALOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEAN DE VALOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque JEAN DE VALOIS est expirée depuis le 2 décembre 1986.
A.ABRARD fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-025