Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAM
SARL A A Z Tourisme

Numéro de dépôt :
1435730
Date de dépôt :
17/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/1997

Présentation de la marque FRAM

Déposée le 17 novembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A A Z Tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A A Z Tourisme domicilié(e) 151, rue Montmartre, 75002 PARIS. - France.

La marque FRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAM est expirée depuis le 17 novembre 1997.


SARL A A Z Tourisme - 151, rue Montmartre, 75002 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Communications, agence de presse, d'informations, transmissions de message serveur télématique et tout ce qui se rapproche au videotex comme un mnémonique. Produits pharmaceutiques, veterinaires et hygiéniques substance diététiques à usage médiale, aliments pour bébés.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.