Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A.A.T.I.
Numéro de dépôt :
1652198
Date de dépôt :
15/03/1991
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
15/03/2001
Présentation de la marque A.A.T.I.
Déposée le 15 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.A.T.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « A.A.T.I. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A.A.T.I. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652198.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.A.T.I. est expirée depuis le 15 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35