Déposée le 16 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.A.T.I.E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPICY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-30 du 24 juillet 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.A.T.I.E domicilié(e) 36 ROUTE DE VANNES, 44100 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 093 711 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.A.T.I.E. - France.
La marque SPICY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A.A.T.I.E. (S.A.R.L.) - 36 ROUTE DE VANNES, 44100 NANTES - France - SIREN 419093711
A.A.T.I.E. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48
Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30
Savons, parfums, eaux de toilettes Bicyclettes, cyclomoteurs, vélomoteurs scooters, motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur, véhicules à deux trois ou quatre roues. Articles de bijouterie vrais ou faux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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