Déposée le 19 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.A.T.I.E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BSN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-39 du 25 septembre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.A.T.I.E domicilié(e) 36 route de Vannes, 44100 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 093 711 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.A.T.I.E. - France.
La marque BSN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746959.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A.A.T.I.E. (S.A.R.L.) - 36 route de Vannes, 44100 NANTES - France - SIREN 419093711
A.A.T.I.E. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01
Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39
Savons, parfums, eaux de toilettes. Préparation pour polir, nettoyer, dégraisser, abraser destinés aux véhicules. Cirage pour vêtements et chaussures. Lubrifiant, huiles et graisses de graissage pour véhicules. Masques de protection, casques de protection, vêtements de protection contre le feu et les accidents. Bicyclettes, cyclomoteurs, vélomoteurs, scooters, motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur, véhicules à deux trois ou quatre roues. Top caisse, porte bagage, pare brise, saute vent, poignée ampoules pour ces véhicules. Articles de bijouterie vrais ou faux Sacoches divers (outils, à dos, de voyage, divers) se rapportant à l'univers du véhicule à moteur, en cuir ou imitation.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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