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Marques déposées par l'association loi 1901 A.A.P.E Amitié – Assistance – Protection – Espoir
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LES DELICES DE ZENAIDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES DELICES DE ZENAIDE
A.A.P.E Amitié – Assistance – Protection – Espoir Association déclarée Loi 1901

Numéro de dépôt :
96646674
Date de dépôt :
18/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2016

Présentation de la marque LES DELICES DE ZENAIDE

Déposée le 18 octobre 1996 par l'association loi 1901 A.A.P.E Amitié – Assistance – Protection – Espoir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DELICES DE ZENAIDE »

Le déposant est l'association loi 1901 A.A.P.E Amitié – Assistance – Protection – Espoir domicilié(e) Le Bourg,14170 (dossier no 2323945) - 14170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 631 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.A.P.E. Amitié – Assistance – Protection – Espoir domicilié(e) Le Bourg,14170 VENDEUVRE (dossier no 2323945) - 14170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DELICES DE ZENAIDE est expirée depuis le 18 octobre 2016.


A.A.P.E Amitié – Assistance – Protection – Espoir Association déclarée Loi 1901 - Le Bourg,14170 (dossier no 2323945) - 14170 - France - SIREN 453631533


A.A.P.E. Amitié – Assistance – Protection – Espoir - Le Bourg,14170 VENDEUVRE (dossier no 2323945) - 14170 - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2006 n°2323945 - Publication au BOPI 2006-09-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers.Riz; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel; vinaigre, sauces (condiments); épices. Fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.