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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A.A.M. BONNIER
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SANI'CHIEN TRANSPORTABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANI'CHIEN TRANSPORTABLE
S.A. A.A.M. BONNIER

Numéro de dépôt :
95581462
Date de dépôt :
17/07/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2005

Présentation de la marque SANI'CHIEN TRANSPORTABLE

Déposée le 17 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) A.A.M. BONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANI'CHIEN TRANSPORTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.A.M. BONNIER domicilié(e) Zone Industrielle Route de Cigné, 53300 AMBRIERES LES VALLEES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 697 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. A.A.M. BONNIER - France.

La marque SANI'CHIEN TRANSPORTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANI'CHIEN TRANSPORTABLE est expirée depuis le 17 juillet 2005.

A.A.M. BONNIER a également déposé les autres marques suivantes : FORTEC


S.A. A.A.M. BONNIER - Zone Industrielle Route de Cigné, 53300 AMBRIERES LES VALLEES - France - SIREN 339697302


S.A. A.A.M. BONNIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Water-closet transportable pour animaux chiens, chats... Bac transportable avec récipients collecteurs d'excréments

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.