Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.M.A (Assistance des Malades Ambulatoires)
A.A.M.A, Association Loi 1901 W313005201, Association Assistance des Malades Ambulatoires

Numéro de dépôt :
3994873
Date de dépôt :
03/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
03/04/2023
A.M.A (Assistance des Malades Ambulatoires) de A.A.M.A

Présentation de la marque A.M.A (Assistance des Malades Ambulatoires)

Déposée le 3 avril 2013 par l'association loi 1901 A.A.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « A.M.A (Assistance des Malades Ambulatoires) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 A.A.M.A domicilié(e) 18 Rue Gaston Phoebus - 31300 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 856 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme COMPACI Gisèle domicilié(e) 18 Rue Gaston Phoebus - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque A.M.A (Assistance des Malades Ambulatoires) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994873.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.M.A (Assistance des Malades Ambulatoires) est expirée depuis le 3 avril 2023.


A.A.M.A, Association Loi 1901 W313005201, Association Assistance des Malades Ambulatoires - 18 Rue Gaston Phoebus - 31300 - TOULOUSE - France - SIREN 523856730


Mme COMPACI Gisèle - 18 Rue Gaston Phoebus - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Service d'assistance médicale au domicile de patients traités par chimiothérapie.