Déposée le 16 novembre 1977 par A.A. JONES & SHIPMAN LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « JS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est A.A. JONES & SHIPMAN LIMITED, domicilié(e) société britannique, Narborough Road South, LEICESTER (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.
La marque JS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1033112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque JS est expirée depuis le 16 novembre 1987.
A.A. JONES & SHIPMAN LIMITED - société britannique, Narborough Road South, LEICESTER (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-026
Machines outils, machines à profiler ou emboutir, taraudeuses, machines à fileter, machines à décolleter, rectifieuses, machines à meuler, foreuses et presses à commande électrique;parties de ces machines.Porte-outils, tiges de forets, outils aléseurs, porte-pièces, centres, outils coupants, outils de moletage, forets, manchons, douilles et collets;plateaux de serrage, porte-tarauds, arbres d'outils, mandrins, lames de scie, alésoirs, tarauds, broches de meulage, outils rectifieurs, attaches en forme de roue, décrasseurs de meules circulaires et dispositifs d'équilibrage, tous ces articles faisant partie de machines-outils.Goujons, vis et presses pour métaux (autres que machines);outils à fileter, rectifieuses à meule en émeri, rectifieuses avec roue à meuler, outils pour roder les soupapes, alésoirs, tourne-à-gauche pour filières, forets, meules à aiguiser, tarauds et filières, filières doubles, meules de corindon, meules en émeri, scies à métaux et lames pour scies à métaux, tous ces articles étant des outils à main;blocs en V, cornières et pinces, tous pour supporter des pièces;clefs à écrous, pinces ou tenailles et mèches à forer à utiliser comme outils à main.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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