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Marques déposées par a a c
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les demenageurs du soleil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les demenageurs du soleil
a a c, s a r l

Numéro de dépôt :
3747958
Date de dépôt :
21/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2020
les demenageurs du soleil de a a c

Présentation de la marque les demenageurs du soleil

Déposée par voie électronique le 21 juin 2010 par a a c auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les demenageurs du soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est a a c, s a r l domicilié(e) 71 carnot - 06110 - le cannet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, thierry levert domicilié(e) 10 rte de cabrials - 34230 - plaissan - France.

La marque les demenageurs du soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les demenageurs du soleil est expirée depuis le 21 juin 2020.


a a c, s a r l - 71 carnot - 06110 - le cannet - France


thierry levert - 10 rte de cabrials - 34230 - plaissan - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Véhicules.