Déposée le 21 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A 3 M FINANCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EGALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A 3 M FINANCES domicilié(e) 27, Rue Montesquieu - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 648 237 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A 3 M FINANCES domicilié(e) 27, Rue Montesquieu - 16100 - COGNAC - France.
La marque EGALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EGALIS est expirée depuis le 21 novembre 2021.
A 3 M FINANCES, SARL - 27, Rue Montesquieu - 16100 - COGNAC - France - SIREN 423648237
A 3 M FINANCES - 27, Rue Montesquieu - 16100 - COGNAC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33
Inscription le 28 novembre 2002 - Rejet partiel n°360177 - Publication au BOPI 2002-11-28
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2011 n°2473292 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-17
Inscription le 28 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611514 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-28
Inscription le 14 décembre 2017 - Constitution de gage n°713374 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-14
Présentoirs métalliques pour bateaux, présentoirs métalliques pour canoës, présentoirs métalliques pour kayaks, présentoirs métalliques pour rafts, clés de valve, écrous de valve, cadenas. Gonfleurs. Bouées de sauvetage, bouées de signalisation, bouées de repérage ; boussoles ; casques de protection ; ceintures de sauvetage ; combinaisons de plongée, combinaisons spéciales de protection pour la pratique des sports nautiques et des activités aquatiques ; étuis à lunettes, étuis pour pince-nez ; filets de sauvetage ; gants de plongée, gants de protection pour la pratique des sports nautiques et des activités aquatiques ; gilets de sauvetage, gilets de natation ; jumelles, lunettes (optique) ; masques de plongée, masques de protection pour la pratique des sports nautiques et des activités aquatiques ; flotteurs pour la natation ; tampons d'oreille pour la plongée, pince-nez ; radeaux de sauvetage ; sifflets de signalisation, appareils de signalisation lumineux ou mécaniques ; flotteurs pour la natation, flotteurs, réserves de flottabilité ; vêtements de sécurité. Bateaux, bateaux à pédales, canots, canoës, kayaks, rafts, canoës/kayaks ; gaffes [marine], avirons, godilles, pagaies, rames de bateaux ; pales pour avirons, poignées pour pagaies, tolets pour avirons et godilles, manchons pour avirons, tubes pour pagaies ; dérives pour bateaux ; hiloires pour bateaux, bouchons d'hiloires pour bateaux, jupes d'hiloires pour bateaux ; bouchons de nable pour bateaux ; chariots, chariots pour bateaux, chariots pour canoës, chariots pour kayaks, chariots pour rafts ; galeries pour le transport de bateaux, galeries pour le transport de pagaïes, galeries pour le transport de gaffes, galeries pour le transport de rames, galeries pour le transport d'avirons, galeries pour le transport de canoës, galeries pour le transport de kayaks, galeries pour le transport de rafts. Sacs étanches, sacs gonflables, sacs de voyage, sacs de plage, sacs à dos, sacs de campeur. Conteneurs flottants non métalliques, hampes pour drapeaux et pavillons, sacs de couchage, présentoirs ; trappes de visite non métalliques. Bidons, bidons étanches. Câbles non métalliques, cordes non métalliques, cordages non métalliques, sangles non métalliques. Vêtements, pantalons, chaussures, chapellerie ; parkas, combinaisons de sport, combinaisons de sport en néoprène, coupe-vent, coupe-vent en néoprène, coupe-vent en tissus enduit, gants, manchons, manchons en néoprène, bermudas, bermudas en néoprène, cagoules, cagoules en néoprène, chapeaux ; jupes en néoprène ; chaussures, chaussures en néoprène, chaussons, chaussons en néoprène ; bottillons, bottillons en néoprène ; chaussettes, chaussettes en néoprène. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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