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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A 2 C M
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POUSSARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUSSARD
A 2 C M (SARL)

Numéro de dépôt :
1658763
Date de dépôt :
17/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2000
POUSSARD de A 2 C M

Présentation de la marque POUSSARD

Déposée le 17 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A 2 C M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POUSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A 2 C M domicilié(e) 5, rue Thomas Lindet, 27301 BERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque POUSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUSSARD est expirée depuis le 17 décembre 2000.


A 2 C M (SARL) - 5, rue Thomas Lindet, 27301 BERNAY - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

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