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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A 13 IMMOBILIER
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A2 CHOISEUL IMMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A2 CHOISEUL IMMOBILIER
"A 13" IMMOBILIER SARL

Numéro de dépôt :
1741577
Date de dépôt :
15/12/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/1998
A2 CHOISEUL IMMOBILIER de A 13 IMMOBILIER

Présentation de la marque A2 CHOISEUL IMMOBILIER

Déposée le 15 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A 13 IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A2 CHOISEUL IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A 13 IMMOBILIER domicilié(e) 1, rue Dupont de l'Eure, 27120 PACY SUR EURE - France.

La marque A2 CHOISEUL IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A2 CHOISEUL IMMOBILIER est expirée depuis le 15 décembre 1998.

A 13 IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : A8 ELYSEE IMMOBILIER , A1 PALAIS ROYAL IMMOBILIER


"A 13" IMMOBILIER SARL - 1, rue Dupont de l'Eure, 27120 PACY SUR EURE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02

Services de TRANSACTIONS SUR IMMEUBLES et FONDS DE COMMERCE GESTION IMMOBILIERE MARCHAND DE BIENS (transactions sur immeubles) "PRISE DE BREVETS" (Exploitation de Brevets)

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