Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A 12 PHOTO & IMAGE NUMERIQUE
A 12 (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
96631378
Date de dépôt :
25/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2006

Présentation de la marque A 12 PHOTO & IMAGE NUMERIQUE

Déposée le 25 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) A 12 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A 12 PHOTO & IMAGE NUMERIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A 12 domicilié(e) 76 RUE SAINT MAUR, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 636 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL MORENO - France.

La marque A 12 PHOTO & IMAGE NUMERIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631378.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A 12 PHOTO & IMAGE NUMERIQUE est expirée depuis le 25 juin 2006.


A 12 (SOCIETE ANONYME) - 76 RUE SAINT MAUR, 75011 PARIS - France - SIREN 407636927


MICHEL MORENO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Appareils photographiques optiques photographiques Pellicules photographiques Tirages photographiques Traitements de l'image notamment numériques Infographie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.