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Marques déposées par monsieur J. M. S.
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MA JOLIE MAISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA JOLIE MAISON
M. J. M. S.
M. J. M.

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Numéro de dépôt :
3884060
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/12/2021
MA JOLIE MAISON de J. M. S.

Présentation de la marque MA JOLIE MAISON

Déposée le 22 décembre 2011 par monsieur J. M. S. et monsieur J. M. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MA JOLIE MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Les déposants sont monsieur J. M. S. et monsieur J. M..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. J. M. S..

La marque MA JOLIE MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884060.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 08 09 11 17 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA JOLIE MAISON est expirée depuis le 22 décembre 2021.


M. J. M. S.

M. J. M.


M. J. M. S.


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; enduits (peintures) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; feuilles métalliques isolantes ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints.