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Marques déposées par W. B.
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PROVEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROVEC
W. B.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
3689266
Date de dépôt :
05/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2019
PROVEC de W. B.

Présentation de la marque PROVEC

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2009 par W. B. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROVEC »

Le déposant est W. B..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, W. B..

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVEC est expirée depuis le 5 novembre 2019.


W. B.


W. B.


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.