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Marques déposées par monsieur M. R.
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T DUCIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

T DUCIS
M. M. R.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
4273834
Date de dépôt :
21/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2026
T DUCIS de M. R.

Présentation de la marque T DUCIS

Déposée par voie électronique le 21 mai 2016 par monsieur M. R. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T DUCIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est monsieur M. R..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. M. R..

La marque T DUCIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T DUCIS arrivera à expiration en date du 21 mai 2026.

M. R. a également déposé les autres marques suivantes : TURMA DUCIS


M. M. R.


M. M. R.


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.