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Numéro de dépôt :
93469889
Date de dépôt :
27/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2003
Présentation de la marque S. T.
Déposée le 27 mai 1993 par S. T.
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S. T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-27 du 9 juillet 1993.
Le déposant est S. T. ..
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S. T..
La marque S. T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45
Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27
Couverts (couverts, fourchettes, cuilleres). Napperons en papier Nappes en papier Ronds de table en papier Représentations graphiques Linge de table en papier Tapis de table en papier Serviette de table en papier Mobiles (objets pour la décoration) Sièges Sièges métalliques Tables Plateau de table Miroirs (glace) Candélabres (chandeliers), non en métaux précieux Bougeoirs, non en métaux précieux Coquetiers, non en métaux précieux Dessous de carafe (non en papier et autres que linge de table) Dessous de plat (ustenciles de table) Faience Jattes Légumiers Plats, non en métaux précieux Couvercles de plats Poignées de portes en porcelaine Porcelaine Porte couteaux pour la table Porte cure-dents, non en métaux précieux Récipients pour la cuisine (non en métaux précieux) Saladiers, non en métaux précieux Ronds de serviette (non en métaux précieux) Salières, non en métaux précieux Services (vaisselle), non en métaux précieux Soucoupes (non en métaux précieux) Statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre Sucrier, non en métaux précieux Surtouts de table (non en métaux précieux) Table (surtout de table), non en métaux précieux Tasses, non en métaux précieux Boite à thé, non en métaux précieux Boule à thé Service à thé, non en métaux précieux Vaisselle, non en métaux précieux Ustensiles de cuisiné, non en métaux précieux Ustensiles de cuisson non électriques Vases en métaux non précieux Verres peints Verres (récipients) Verrerie pour la table Tissus d'ameublement Linge de bains, sauf habillement Dessus de carafe (linge de table) Chemins de table Chiffons Dessus de lit Doublures (étoffes) Couvertures de lit Housses d'oreillers Linge de maison Linge de table (en textile) Etoffe pour meubles Nappes (non en papier) Rideaux en textile ou en matière plastique Ronds de table (non en papier) Serviettes de table(en textile) Serviettes de toilette (en textile) Linge de table (tapis de-), non en papier Torchons Papiers peints Papier de tenture Tapis Arts graphiques (service de dessinateur d'art graphique) Dessinateur de mode (service de-) Dessinateur pour emballage (service de-) Décoration intérieure
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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