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Marques déposées par F. I. C.
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DOMAINE CEZANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CEZANNE
F. I. C. L. C. D. S. R. D. S.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
3828814
Date de dépôt :
05/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2021
DOMAINE CEZANNE de F. I. C.

Présentation de la marque DOMAINE CEZANNE

Déposée par voie électronique le 5 mai 2011 par F. I. C. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE CEZANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est F. I. C. L. C. D. S. R. D. S..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. R..

La marque DOMAINE CEZANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CEZANNE est expirée depuis le 5 mai 2021.


F. I. C. L. C. D. S. R. D. S.


C. R.


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE CEZANNE.