Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Docpage
R. D. A. P. L. C. D. L. S. ". E. C. D. F.
A. D. A. P. L. C. D. L. S. ". E. C. D. F.
J. S. K. A. P. L. C. D. L. S. ". E. C. D. F.

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Numéro de dépôt :
3826743
Date de dépôt :
27/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2021
Docpage de R. D.

Présentation de la marque Docpage

Déposée par voie électronique le 27 avril 2011 par R. D., A. D., J. S. K. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Docpage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Les déposants sont R. D. A. P. L. C. D. L. S. ". E. C. D. F., A. D. A. P. L. C. D. L. S. ". E. C. D. F., J. S. K. A. P. L. C. D. L. S. ". E. C. D. F..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. D..

La marque Docpage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Docpage est expirée depuis le 27 avril 2021.


R. D. A. P. L. C. D. L. S. ". E. C. D. F.

A. D. A. P. L. C. D. L. S. ". E. C. D. F.

J. S. K. A. P. L. C. D. L. S. ". E. C. D. F.


R. D.


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens.