Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTA CLAUS AIRLINES
T. T.

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Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
3799707
Date de dépôt :
23/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2021
SANTA CLAUS AIRLINES de T. T.

Présentation de la marque SANTA CLAUS AIRLINES

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2011 par T. T. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANTA CLAUS AIRLINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est T. T..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. T..

La marque SANTA CLAUS AIRLINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTA CLAUS AIRLINES est expirée depuis le 23 janvier 2021.

T. T. a également déposé les autres marques suivantes : SUPER TEESH , WESTERN AIRLINES , HOSSEGOR J'ADORE , AIR GUINEE AIRLINE OF GUINEA WEST AFRICA , AIR HOLLAND , ORIGINAL FLIGHT BAG


T. T.


T. T.


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Papier et carton imprimé à savoir calendriers, affiches, autocollants, décalcomanies, autocollants de pare-chocs, étiquettes non en tissu. Articles de papeterie à savoir blocs-notes, classeurs, calepins, agendas. Instruments d'écriture à savoir stylos, crayons, marqueurs, trousses pour stylos et crayons. ;

Produits en cuir ou imitations de cuir à savoir sacs de voyage, sacs de plage, sacs à provisions, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, sacs à dos, bourses, portefeuilles, porte-monnaies, cartables, attachés-cases, valises, malles, parapluies, parasols. ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.