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Marques déposées par I. N.
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AVEC OU SANS BEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVEC OU SANS BEUR
I. N. .

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
97702934
Date de dépôt :
05/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2007

Présentation de la marque AVEC OU SANS BEUR

Déposée le 5 novembre 1997 par I. N. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVEC OU SANS BEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est I. N. ..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. C. C. E. P. I..

La marque AVEC OU SANS BEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVEC OU SANS BEUR est expirée depuis le 5 novembre 2007.


I. N. .


T. C. C. E. P. I.


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Papier, carton; produits de l'imprimerie, livres, journaux, revues; articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes; colles, agrafes; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; édition de livres, de revues, prêts de livres et de films; dressage d'animaux; production de spectacles, de films; agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre; services de bibliothèques; enseignement; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de divertissements radiophoniques et télévisés; montage de programmes de radio et de télévision;mise en scène et production de films; exploitation de parcours de golf et de salles de cinéma; réservation de places pour les spectacles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.