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Marques déposées par madame L. M. S. N. Y.
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Noms de domaines : www.onpartensemble.fr et www.onpartensemble.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Noms de domaines : www.onpartensemble.fr et www.onpartensemble.com
M. L. M. S. N. Y.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

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Numéro de dépôt :
3940782
Date de dépôt :
16/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/08/2022
Noms de domaines : www.onpartensemble.fr et www.onpartensemble.com de L. M. S. N. Y.

Présentation de la marque Noms de domaines : www.onpartensemble.fr et www.onpartensemble.com

Déposée le 16 août 2012 par madame L. M. S. N. Y. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Noms de domaines : www.onpartensemble.fr et www.onpartensemble.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est madame L. M. S. N. Y..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. L. M. S. N. Y..

La marque Noms de domaines : www.onpartensemble.fr et www.onpartensemble.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noms de domaines : www.onpartensemble.fr et www.onpartensemble.com est expirée depuis le 16 août 2022.


M. L. M. S. N. Y.


M. L. M. S. N. Y.


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Transport ; organisation de voyages ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; micro-édition ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.