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Marques déposées par monsieur L. D.
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ITSM Europe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITSM Europe
M. L. D.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
3956865
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2022
ITSM Europe de L. D.

Présentation de la marque ITSM Europe

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2012 par monsieur L. D. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ITSM Europe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est monsieur L. D..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. L. D..

La marque ITSM Europe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITSM Europe est expirée depuis le 29 octobre 2022.


M. L. D.


M. L. D.


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.