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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B. E.
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BATI ELSASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATI ELSASS
B. E. S.

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Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
4112163
Date de dépôt :
15/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/08/2024
BATI ELSASS de B. E.

Présentation de la marque BATI ELSASS

Déposée par voie électronique le 15 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B. E. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATI ELSASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B. E..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. S. F..

La marque BATI ELSASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112163.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI ELSASS est expirée depuis le 15 août 2024.


B. E. S.


M. S. F.


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.