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Marques déposées par monsieur S. A.
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Loupe System
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Loupe System
M. S. A.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
3934549
Date de dépôt :
16/07/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
16/07/2022
Loupe System de S. A.

Présentation de la marque Loupe System

Déposée le 16 juillet 2012 par monsieur S. A. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Loupe System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est monsieur S. A..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. S. A..

La marque Loupe System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Loupe System est expirée depuis le 16 juillet 2022.


M. S. A.


M. S. A.


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 25 avril 2016 - Rejet partiel n°667866 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; étuis à lunettes ;

Membres, yeux et dents artificiels ;

Pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.