Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marignan
M. T. C. A. P. L. C. D. L. S. ". M. E. C. D. F.

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Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
3993377
Date de dépôt :
27/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2023
Marignan de T. C.

Présentation de la marque Marignan

Déposée par voie électronique le 27 mars 2013 par monsieur T. C. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Marignan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est monsieur T. C..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. M. T. C..

La marque Marignan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marignan est expirée depuis le 27 mars 2023.


M. T. C. A. P. L. C. D. L. S. ". M. E. C. D. F.


M. M. T. C.


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

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