Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MALLES TRANSATLANTIC PARIS
M. N. V.

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Numéro de dépôt :
3900444
Date de dépôt :
27/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2022
MALLES TRANSATLANTIC PARIS de N. V.

Présentation de la marque MALLES TRANSATLANTIC PARIS

Déposée le 27 février 2012 par madame N. V. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MALLES TRANSATLANTIC PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est madame N. V..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. N. V..

La marque MALLES TRANSATLANTIC PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALLES TRANSATLANTIC PARIS est expirée depuis le 27 février 2022.

N. V. a également déposé les autres marques suivantes : MANUFACTURE GÉNÉRALE


M. N. V.


M. N. V.


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Métaux communs et leurs alliages, fermetures métalliques pour articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, en tissu ou matériaux végétaux, à savoir : bagages, sacs à main, pochettes, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, porte-documents, étuis pour clés en cuir, porte-chéquier, pochettes pour passeport, étuis pour photos, trousses de toilette, boîtes en métaux communs, fermetures métalliques de boîtes, poignées en métal, cadenas, cannes, clouterie, rivets, manches de couteaux métalliques, enseignes en métal, garnitures métalliques de meubles, clochettes, crochets de portemanteaux métalliques, poignées de porte en métal, étriers.

Articles de maroquinerie, bagages, en cuir ou en imitations du cuir, en tissu, matière végétale, malles, valises, sacs à main, minaudières, pochettes, sacs de voyage, sacs de plage, sacs à provisions, sacs de sport, porte-bébés, portefeuilles, porte-monnaie, porte-documents, étuis pour clés, vide-poches en cuir, coffres de voyage, trousses, colliers, laisses pour animaux, sacs animaux, articles de sellerie, couvertures et selles pour chevaux, garnitures de harnachement, boîtes en cuir ou en carton-cuir, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, boîtes à chapeaux en cuir ;

Vêtements, vêtements en cuir imitations du cuir. Fibres végétales, laine, soie, pour homme, femme, enfant, bébé ; sous-vêtements, lingerie, peignoirs, vêtement d'intérieur, de soirée, vêtements de nuit, vêtements de plage et de bain, vêtements de sport, tricots en laine cachemire et autres fibres, pardessus, imperméables, bottes, bottines, chaussures, espadrilles, chaussures de plage, chaussures de sport, chaussons, sandales, accessoires de mode, à savoir chapeaux, casquettes, bonnets, gants, cravates, ceintures, foulards, écharpes, étoles, châles, bas, chaussettes, collants, bretelles, pochettes (habillement) ; bandeaux pour la tête (habillement), ornements cheveux et vêtements (habillement).