Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MINORITE
D. Y. S. A.

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Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
3400502
Date de dépôt :
28/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
MINORITE de D. Y. S. A.

Présentation de la marque MINORITE

Déposée le 28 décembre 2005 par D. Y. S. A. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MINORITE »

Le déposant est D. Y. S. A..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D. Y. S. A..

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


D. Y. S. A.


D. Y. S. A.


Inscription le 17 octobre 2006 - Rejet total n°442654 - Publication au BOPI 2006-10-17

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Produits de l'imprimerie, articles de reliures, photographies, articles de papeterie, adhesifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l(exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquariums d'appartement, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Cuir et imitation cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sac à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises : vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement) fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements. Tee-shirt, pull over, polo.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.