Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOSOLUTION
A. T.

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Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
3836954
Date de dépôt :
06/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2021
DOMOSOLUTION de A. T.

Présentation de la marque DOMOSOLUTION

Déposée par voie électronique le 6 juin 2011 par A. T. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMOSOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est A. T..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. T..

La marque DOMOSOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOSOLUTION est expirée depuis le 6 juin 2021.


A. T.


A. T.


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Installation, réparation et maintenance d'une installation électrique ; Installation, réparation et maintenance d'équipement domotique à savoir appareils et installations électriques pour l'éclairage, le chauffage, la climatisation, la ventilation, l'automatisation et la sécurité des bâtiments ; Installation, réparation, maintenance d'appareils et instruments de supervisions, de réseaux informatiques, voix, données, images, de capture et diffusion de signaux satellites et hertziens, de diffusion sonore, de téléthèses, de salles cinéma dédiées, de chauffages, de contrôles d'accès, de conditionnements de l'air, d'alarmes anti intrusion, d'incendie, de fuite de gaz et de liquide, de panneaux solaires photovoltaïques, thermiques, climatisations, d'aspirations centralisées, de déparasitages électromagnétiques, d'automatismes et gestions. Installation, réparation, maintenance en matériaux de constructions écologiques. ;

Etudes de projets technique ; Conseil en installation électrique ; Conseil en installation domotique à savoir appareils et installations électriques pour l'éclairage, le chauffage, la climatisation, la ventilation, l'automatisation et la sécurité des bâtiments ; Conseil en installation d'appareils et instruments de supervision, de réseaux informatiques, voix, données, images, de capture et diffusion de signaux satellites et hertziens, de diffusion sonore, de téléthèses, de salles cinéma dédiées, de chauffages, de contrôles d'accès, de conditionnements de l'air, d'alarmes anti intrusion, incendie, fuite de gaz et de liquide, de panneaux solaires photovoltaïques, thermiques, climatisations, d'aspirations centralisées, de déparasitages électromagnétiques, d'automatismes et gestions. Conseil en matière de constructions écologiques.