Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SULIGRINE
M. S. B.

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Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
3845880
Date de dépôt :
12/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2021
SULIGRINE de M. S. B.

Présentation de la marque SULIGRINE

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2011 par M. S. B. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SULIGRINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est M. S. B..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. C..

La marque SULIGRINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULIGRINE est expirée depuis le 12 juillet 2021.


M. S. B.


T. C.


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes et arachides préparées ; boissons lactées où le lait prédomine ; chips (pomme de terre) ; compotes de pommes ; fruits confits ; fruits congelés ; conserves de fruits, de légumes, de poisson et de viande ; gelées, salades et pulpes de fruits ; tranches de fruits ; gelées comestibles ; dattes ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits ; gingembre (confiture) ; pectine à usage alimentaire ; pickles ; pollen préparé pour l'alimentation ; raisins secs ; zestes de fruits. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; boissons à base de café, de chocolat, de thé, de cacao ; bonbons ; sucre candi à usage alimentaire ; édulcorants naturels ; chutneys (condiments) ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; poudres et liants pour glaces alimentaires ; glucose à usage alimentaire ; halvas ; sirop de mélasse ; miel ; pain d'épices ; propolis pour l'alimentation humaine (produit d'apiculture) ; sucreries. ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences), fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; houblon ; agrumes ; bagasses de cannes à sucre à l'état brut ; baies (fruits) ; cannes à sucre ; caroubes ; citrons ; noix de coco ; noisettes ; oranges ; plants ; raisins frais ; sésame.